Mentions légales

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, modifiée par la loi 2000/719 du 1er août 2000, nous vous informons que :

Informations sur le Site

Vous êtes actuellement connecté au site https://rhonealpesbikes.fr/.

JARSY - Siège Social

Ce service Internet est édité par Blue Strat, dont le siège social est situé à Coteaux-du-lizon.

Ce service Internet est hébergé par la société O2SWITCH, Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’éditeur du site : contact@blue-strat.com

Droits des Personnes

Toute personne déposant des informations nominatives dispose des droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces informations. Ces droits peuvent être exercés par courrier postal à l’adresse suivante : par email à l’adresse suivante : contact@rhonealpesbikes.fr

Droits de la Propriété Intellectuelle – Copyright

Tous les éléments textuels et graphiques de ce site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, notamment dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions indiquées.

Le Directeur de la publication certifie que les éléments transmis et insérés dans ce site sont libres de droit. Les éventuelles marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens Hypertextes

Nous ne contrôlons pas les sites en connexion avec le nôtre et ne saurons donc être responsables de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

Le Directeur de la publication se réserve le droit d’engager la responsabilité de tout auteur d’un hyperlien qui :

• n’aurait pas sollicité l’autorisation préalable du Directeur de la publication ou serait passé outre le refus exprimé par ce dernier, pour l’établissement d’un lien pointant sur une page autre que la page d’accueil du site
• n’aurait pas respecté les droits d’auteurs et plus généralement de propriété intellectuelle afférant aux éléments du site, notamment en reprenant dans son lien une marque citée dans le site
• n’aurait pas identifié clairement le contenu de chaque site afin d’éviter toute confusion dans l’esprit des internautes